Art Premier

date de la vente
Vendredi 07 novembre 2008 à 14h30
lieu de vente
Salle des Beaux-art - Bruxelles
Pierre Bergé & associés
EMail :
contact@pba-auctions.com
tel :
Paris +33 (0)1 49 49 90 00
Bruxelles + 32 (0)2 504 80 30

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INFORMATIONS SUR LA VENTE
Arts Primitifs
Afrique, Océanie

Expositions publiques :
du mardi 4 novembre au jeudi 6 novembre 2008 de 10 heures à 18 heures 30
le vendredi 7 novembre 2008 de 10 heures à 15 heures

Experts :
AFRIQUE
Patric Didier Claes
T. + 32 (0)2 414 19 29 M. + 32 (0)477 661 285
E. afriquepremier@yahoo.fr
Du lot 1 au lot 277

OCEANIE
Cédric Le Dauphin
T. + 33 (0)1 42 81 22 05 F. + 33 (0)1 42 81 26 48
E. c.ledauphin@wanadoo.fr
Du lot 278 au lot 304
CONDITIONS DE VENTE
conditions de vente

La vente sera faite au comptant et conduite en euros (e). Les acquéreurs paieront en sus des enchères les frais suivants : Jusqu'à 300 000 e, 23 % TT C
(19,01% HT + TVA 21%) et au-delà de 300 000 e, 19 % TT C (soit 15,70% HT + TVA 21%). Ce montant étant calculé par lot et par tranche.
Le règlement des achats, ainsi que celui d'éventuelles taxes s'y appliquant, pourra être effectué en euros à : Pierre Bergé & associés (Belgique).
Banque : I.N.G. - Rue du Trône, 1 B-1000 Bruxelles - N°compte : 310 - 0503145 - 92 - IBAN : BE12 3100 5031 4592 - SWIFT : BBRU BE BB
Pour les lots dont le vendeur est non-résident (lots signalés par ou par ) l'adjudicataire paiera une TVA de 21% (lots signalés par ) ou de 6% (lots signalés par )
en sus de l'adjudication, plus les frais légaux. Le montant de cette TVA sera remboursé sur présentation de la preuve d'exportation hors CEE, dans un délai
maximum d'un mois).
Pour les oeuvres sur lesquelles le droit de suite sera applicable, l'acquéreur devra payer en sus de l'adjudication et des frais légaux 4% supplémentaires.
Pour tout renseignement concernant les oeuvres assujetties au droit de suite, il sera possible à l'acquéreur de se renseigner auprès de Pierre Bergé & associés
Belgique avant la vente.

CHAMP D'APPLICATION.
Les présentes conditions générales s'appliquent à toutes les ventes aux enchères organisées par Pierre Bergé & Associés (Belgique) - Salle des Beaux-Arts.
La participation aux enchères implique l'acceptation inconditionnelle de ces conditions.

ENCHÈRES.
Les enchères suivent l'ordre des numéros du catalogue. Pierre Bergé & Associés (Belgique) - Salle des Beaux-Arts se réserve de fixer l'ordre de progression
des enchères et les enchérisseurs s'engagent à s'y conformer. Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l'adjudicataire. En cas de contestation ou d'erreur
d'adjudication, le lot sera recrié. L'huissier de justice ou le notaire instrumentant tranchera souverainement toute difficulté pouvant survenir au sujet
des enchères pendant la vente.

ORDRE D'ACHAT ET ENCHÈRE PAR TÉLÉPHONE.
Tout enchérisseur qui souhaite faire une offre d'achat par écrit ou enchérir par téléphone peut utiliser le formulaire prévu à cet effet en fin du catalogue
de vente. Ce formulaire doit parvenir à Pierre Bergé & Associés (Belgique) - Salle des Beaux-Arts au plus tard deux jours avant la vente, accompagné
des coordonnées bancaires de l'enchérisseur. Les enchères par téléphone sont un service gracieux rendu aux clients qui ne peuvent se déplacer.
En aucun cas Pierre Bergé & Associés (Belgique) - Salle des Beaux-Arts ne pourra être tenue responsable d'un problème de liaison téléphonique.

RISQUES ET PROPRIÉTÉ.
Les risques passent sur la tête de l'acquéreur dès l'adjudication. En cas de paiement par chèque ou par virement, la délivrance des objets pourra être différée
jusqu'à l'encaissement complet du prix, l'acquéreur ne devenant propriétaire qu'au moment de cet encaissement. L'acquéreur sera lui-même chargé de faire
assurer ses acquisitions. Pierre Bergé & Associés (Belgique) - Salle des Beaux-Arts décline toute responsabilité quant aux dommages que l'objet pourrait
encourir et ceci dès l'acquisition prononcée.

RETRAIT DES ACHATS.
Toutes formalités et transports restent à charge exclusive de l'acquéreur. En cas d'exportation hors de l'Union européenne, l'acquéreur s'engage à supporter
les conséquences financières qui pourraient résulter pour Pierre Bergé & Associés (Belgique) - Salle des Beaux-Arts de cette exportation. Il s'engage par
ailleurs, soit à faire exclusivement appel à un transporteur agréé par Pierre Bergé & Associés (Belgique) - Salle des Beaux-Arts, [soit à remettre en garantie
un chèque bancaire] couvrant la TVA qui pourrait être réclamée à Pierre Bergé & Associés (Belgique) - Salle des Beaux-Arts au cas où les documents
d'exportation ne lui seraient pas remis par l'acquéreur. L'acquéreur est tenu de prendre livraison des lots lui ayant été adjugés dans les 3 jours ouvrables
qui suivent la vacation. Passé ce délai, Pierre Bergé & Associés (Belgique) - Salle des Beaux-Arts se réserve le droit, sans mise en demeure préalable,
de faire transférer les lots payés et non retirés en garde-meubles aux frais, risques et périls de l'acheteur. Après 3 mois, ces lots pourront être vendus sans
mise en demeure préalable pour apurer les frais à charge de l'acheteur; dans ce cas, le prix de revente sera versé au nom de l'acheteur à la Caisse des dépôts
et consignation, sous déduction des frais à charge de l'acheteur, des frais de revente et de la différence de prix éventuelle.

RETARD DE PAIEMENT.
Toute somme non payée 30 jours après l'adjudication porte intérêt de retard de plein droit et sans mise en demeure préalable au taux de 1% par mois.
En outre, en cas de non-paiement à l'échéance, les montants dus sont majorés de plein droit d'une indemnité forfaitaire de 15%. Sans préjudice des poursuites
en payement à charge de l'acheteur défaillant, les lots impayés dans les 3 jours ouvrables qui suivent la vacation pourront être remis en adjudication sur folle
enchère sans mise en demeure préalable; dans ce cas, l'acheteur défaillant sera tenu de payer la différence de prix éventuelle ainsi que tous frais et débours
relatifs aux ventes nécessités pour pouvoir adjuger à nouveau le lot et ne pourra réclamer l'excédent s'il y en a.

RESPONSABILITÉ.
Les indications figurant dans les catalogues, annonces, brochures ou tous autres écrits émanant de Pierre Bergé & Associés (Belgique) - Salle des Beaux-Arts,
doivent être considérées comme de simples indications qui n'engagent en aucun cas sa responsabilité. Celle-ci ne garantit ni l'exactitude d'une déclaration
relative à l'auteur, ni l'origine, la date, l'âge, l'attribution, la provenance, le poids ou l'état matériel du lot. Aucun employé n'est autorisé à donner des
garanties à cet égard. En conséquence, les acheteurs doivent s'assurer eux-mêmes, avant la vente, de la nature des lots et de leur état matériel.

RÉCLAMATIONS.
Toute réclamation doit, à peine de déchéance, parvenir à Pierre Bergé & Associés (Belgique) - Salle des Beaux-Arts par lettre recommandée dans les 10 jours
du retrait de l'objet. Toutefois, pour les ventes soumises à l'article 1649quater du Code civil, le vendeur répond vis-à-vis du consommateur de tout défaut
de conformité qui existe lors de la délivrance du bien et qui apparaît dans un délai d'un an à compter de celle-ci, l'acquéreur étant tenu, à peine de
déchéance, d'informer le vendeur de l'existence d'un défaut de conformité dans un délai de deux mois à compter du jour où l'acquéreur a constaté le défaut.
COMPÉTENCE ET LOI APPLICABLE.
Les adjudications, y compris le déroulement des enchères, sont soumises au droit belge. Tout litige relatif à leur validité, leur interprétation, leur exécution
ou leur dissolution sera de la compétence exclusive des tribunaux de l'arrondissement de Bruxelles.

CONDITIONS OF SALES

The auction will be conducted in Euros (e). No delay will be allowed concerning payment. As well as the hammer price, buyers will pay the following
premium up to 300 000 e, 23% inclusive of tax, above 300 000 e, 19% inclusive of tax. This calculation will be applied to each lot separately. Payments
and taxes maybe paid in Euros (e) at : Pierre Bergé & associés (Belgique).
Banque : I.N.G. - Rue du Trône, 1 - B-1000 Bruxelles - N° compte : 310 - 0503145 - 92 - IBAN :
BE12 3100 5031 4592 - SWIFT?: BBRU BE BB
For works to which Artist's Resale Rights are applicable, the successful bidder will pay a 4 percent supplement to total sale price and legal costs.
For all information concerning which works are subject to Artist's Resale Rights, potential buyers may contact Pierre Bergé & Associés before the auction.
For lots whose seller is a non-resident (lots signalled by a ), the successful bidder will pay VAT of 6% on top of the total sale price, plus legal costs.
This VAT will be reimbursed upon presentation of proof of export outside the EU, within a maximum delay of one month.
For lots sold by non-resident (lots marked by a or a or a ) the buyer will pay a 21% VAT (lot marked by a ) or a 6% VAT (lot marked by a )
on the hammer price plus the premium. The buyer will be refunded of this VAT when he will be presenting our cashier with proof of export out of EEC.

AREA OF APPLICATION
The present general conditions apply to all sales organised by Pierre Bergé & Associés (Belgium) - Salle des Beaux-Arts. Participation in the sale implies
the acceptance of these conditions.

BIDS
Bidding order will be in accordance with the lot numbers of the catalogue. Pierre Bergé & Associés (Belgium) - Salle des Beaux-Arts reserve the right
to set the order of the progression of the lots, and bidders are required to conform to this. The highest and last bid shall be the buyer. In case of dispute
or mistake over highest bid, the lot shall be put up for sale again. The auctioneer and huissier judiciaire have the right to make the final decision concerning
all difficulty arising during bidding at the auction.

WRITT EN BIDS AND TELEPHONE BIDS
Anyone wishing to make a bid in writing or a telephone bid should use the form included at the end of the catalogue. This should be received by
Pierre Bergé & Associés (Belgium) - Salle des Beaux-Arts no later than two days before the auction accompanied by the bidder's bank details.
Telephone bidding is a free service designed for clients who are unable to be present at the auction. Pierre Bergé & Associés (Belgium) - Salle des Beaux-Arts
cannot be held responsible for any problem due to technical difficulties.

RISKS AND OWNERSHIP
Responsibilities pass to the buyer as soon as the bid is successful. In case of payment by cheque or money transfer, lots may not be withdrawn until the
totality of the money has been received on the account, the buyer only becoming owner when this has happened. Pierre Bergé & Associés (Belgium) -
Salle des Beaux-Arts decline all responsibility for any damage to the object after the sale has been made.

Collection OF PURCHASES
All formalities concerning transport are the exclusive responsibility of the buyer. In case of exporting outside the European Union, the buyer is committed
to accept the financial consequences to Pierre Bergé & Associés (Belgium) - Salle des Beaux-Arts for that exportation. The buyer is also committed to use
either a carrier approved by Pierre Bergé & Associés (Belgium) - Salle des Beaux-Arts, or to deposit a cheque covering the eventual VAT costs which may
demanded of Pierre Bergé & Associés (Belgium) - Salle des Beaux-Arts in the case of the export documents not being supplied by the buyer. The buyer must
take delivery of the lot within three working days after the auction. After that delay, Pierre Bergé & Associés (Belgium) - Salle des Beaux-Arts reserve the
right, without prior notice, to transfer paid-for lots that have not collected to storage at the cost, risk and perils of the buyer. After 3 months, these lots may
be sold without prior notice in order to write off the costs that the buyer is responsible for. In this case, the resale price will be deposited at a deposit and
consignment office in the name of the buyer, after deductions for buyer's costs, reselling costs, and the difference in price.

DELAY IN PAYMENT
All sums not paid 30 days after the auction will be subject to charge without prior notice of 1% per month. Furthermore, in the case of non-payment at
settling date, the amount due will be increased in full right by 15%. Without prejudice to proceedings for payment at the charge of the buyer, lots unpaid
after 3 working days may be put into auction again without reserve without prior notice; in which case, the defaulting buyer will be held responsible for
paying the difference between the new price, as well as all costs and outlays relative to having to put the lot back into auction, and cannot claim any excess
if there is any.

RESPONSIBILITY
The indications appearing on the catalogues, advertisements, brochures and any other written material produced by Pierre Bergé & Associés (Belgium)
- Salle des Beaux-Arts should be considered as simple indications, and are not binding in any case. They do not guarantee the exactitude of a declaration
relative to the author, origin, date, age, attribution, provenance, weight or material state of the lot. No employee is authorised to give such guarantees.
Consequently buyers must verify for themselves the nature and material state of the lots.

DISPUTES
Any disputes must reach Pierre Bergé & associés (Belgium) - Salle des Beaux-Arts by recorded delivery not later than 10 days after the retrieval
of the object, or cannot be considered. In any case, for sales subject to article 1649quater of the Belgian Code Civil, the seller answers to the consumer
for any fault of conformity that exists when the good is delivered or which appears within a delay of one year of this date; the buyer must inform the seller
of the existence of a fault of conformity within a delay of two months of noticing the fault.

JURISDICTION AND LAW
The auctions, including the auctioning process, are subject to Belgian law. All dispute concerning their validity, their interpretation, their execution
or their dissolution will be the exclusive competence of the courts of Brussels.

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