Gli Arredi del Castello di Cassano Magnago Una prestigiosa collezione italiana

Dimanche 7 novembre 2021
Castello di Cassano Magnago, Piazza Santa Maria 2, 21012 Cassano Magnago (Varese)
Informations sur la vente

Invitation au voyage 

D’une prestigieuse collection italienne


LIEU DE VENTE

Piazza Santa Maria 2, 2012 Cassano (Varese)

 

DATE DE VENTE 

Samedi 6 et Dimanche 7 novembre 2021 ,

Session du matin : 11heures

Session de l'après -midi : 14 heures 30

 

EXPOSITIONS PUBLIQUES

Du 2 au 5 novembre 2021

 

CONTACT POUR LA VENTE 

Vittorio Preda

T. +33 (0)7 77 99 92 60

vpreda@pba-auctions.com


Daphné Vicaire 

T.+33 (0)1 49 49 90 00

dvicaire@pba-auctions.com

Conditions de vente

La vente sera faite au comptant et conduite en euros. Les acquéreurs

paieront en sus des enchères les frais suivants : jusqu’à 150 000 euros,

30,5% TTC (soit 25% HT + TVA 22%), de 150 000 € à 500 000 € 26,23% TTC

(soit 21,5% HT + TVA 22%) et au delà de 500 000 € 21,96% TTC (soit 18% HT

+ TVA 22%). Ce calcul s’applique par lot et par tranche.

Le paiement doit être effectué immédiatement après la vente. Cette règle

est applicable même si l’acheteur souhaite exporter définitivement le lot

du territoire italien ou sur la base d'une auto-certification selon les cas.

L’adjudicataire peut payer par : Virement bancaire en Euros. Carte Visa ou

Master Card ainsi qu’Amex (moyennant des frais supplémentaires de 2,75%).

En espèces en Euros pour les particuliers résidant sur le territoire français

jusqu’à un montant égal ou inférieur à 1 000 € frais et taxes compris et

pour les résidants étrangers jusqu’à un montant égal ou inférieur à 15 000 €.

L’opérateur de vente volontaire est adhérent au Registre central de prévention

des impayés des Commissaires Priseurs auprès duquel les incidents de

paiement sont susceptibles d’inscription. Les droits d’accès, de rectification

et d’opposition pour motif légitime sont à exercer par le débiteur concerné

auprès du Symev 15 rue Freycinet 75016 Paris.

AVIS IMPORTANT

Pour les lots dont le vendeur est non - résident, l’adjudicataire paiera une TVA

de 5,5% en sus de l’adjudication (lots signalés par ), ou 20% (lots signalés

par ) en sus des frais légaux (le montant de cette TVA sera remboursé sur

présentation de la preuve d’exportation hors CEE, dans un délai maximum

d’un mois). Conformément aux dispositions de l’article 321 - 4 du code de

commerce l’astérisque ( ) suivant certains lots indique qu’ils sont la propriété

d’un des associés de la société Pierre Bergé & associés.

DROIT DE SUITE

Pierre Bergé & associés est légalement tenue de collecter les sommes dues

au titre du droit de suite pour la vente des lots et de les reverser à l’organisme

percepteur ou au bénéficiaire du droit.

Le paiement du droit de suite est mis à la charge de l’acheteur, et lui sera

facturé en même temps que le prix d’adjudication et les frais visés au premier

paragraphe.

Dans l’hypothèse où PBA n’aurait pris connaissance de l’assujettissement

d’une vente au droit de suite que postérieurement à l’adjudication du lot, ce

droit sera facturé à l’acheteur séparément.

Le prix de vente servant d’assiette pour la perception du droit de suite est

calculé, hors taxes, sur le prix d’adjudication. Il se calcule oeuvre par oeuvre.

Le taux applicable est de :

- 4% pour la tranche du prix jusqu’à 50 000 €

- 3% pour la tranche du prix comprise entre 50 000,01 € et 200 000 €

- 1% pour la tranche du prix comprise entre 200 000,01 € et 350 000 €

- 0.5% pour la tranche du prix comprise entre 350 000,01 € et 500 000 €

- 0.25% pour la tranche du prix excédant 500 000,01 €

Le montant du droit de suite est plafonné à 12 500 €

GARANTIES

Conformément à la loi, les indications portées au catalogue engagent la

responsabilité du Commissaire-Priseur, sous réserve des rectifications

éventuelles annoncées au moment de la présentation de l’objet et portées

au procès - verbal de la vente.

Le rapport concernant l’état du lot, relatif à un accident ou à une restauration,

est fait pour faciliter l’inspection et reste soumis à l’appréciation d’un examen

personnel de l’acheteur ou de son représentant. L’absence d’une telle

référence dans le catalogue n’implique aucunement qu’un objet soit exempté

de tout défaut ou de toute restauration.

L’exposition préalable permet de voir l’état des biens de ce fait, aucune

réclamation ne sera possible par rapport aux restaurations d’usage et petits

accidents.

ENCHÈRES

Les enchères suivent l’ordre des numéros du catalogue. PBA est libre de fixer

l’ordre de progression des enchères et les enchérisseurs sont tenus de s’y

conformer. Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l’adjudicataire. En cas

de double enchère reconnue effective par PBA, l’objet sera remis en vente,

tous les amateurs présents pouvant concourir à

cette deuxie mise en adjudication. Dès l’adjudication les objets sont placés

sous l’entière responsabilité de l’acheteur. Il lui appartient d’assurer les lots

dès l’adjudication.

ORDRES D’ACHAT ET ENCHÈRES PAR TÉLÉPHONE

Tout enchérisseur qui souhaite faire une offre d’achat par écrit ou enchérir

par téléphone peut utiliser le formulaire prévu à cet effet en fin du catalogue

de vente. Ce formulaire doit parvenir à PBA, au plus tard deux jours avant

la vente, accompagné des coordonnées bancaires de l’enchérisseur. Les

enchères par téléphone sont un service gracieux rendu aux clients qui ne

peuvent se déplacer. En aucun cas Pierre Bergé & associés ne pourra être

tenu responsable d’un problème de liaison téléphonique et en aucun cas les

employés de PBA ne pourront être tenus responsables en cas de d’erreur

dans l’exécution de ceux-ci.

RETRAIT DES ACHATS

Aucun lot ne sera remis à l'acquéreur avant le règlement total du prix de

vente, frais acquéreur et TVA compris.

En-cas de règlement par chèque ou virement bancaire, la remise des lots

pourra être différée jusqu'à l'encaissement effectif de la somme due.

Dès l’adjudication, l’objet sera sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire.

L’acquéreur sera lui-même chargé de faire assurer ses acquisitions,

et PBA décline toute responsabilité quant aux dommages que l’objet

pourrait encourir, et ceci dès l’acquisition prononcée. Toutes les formalités,

notamment celles concernant l’exportation, ainsi que les transports restent à

la charge exclusive de l’acquéreur.

Devis de transport et exportation sur demande à APICE.

Pierre Bergé & associés informe les acheteurs que les lots réalisés il y a plus

de 70 ans par des auteurs décédés et vendus à un prix inférieur à 13 500 euros

peuvent être définitivement exportés du territoire italien au moyen d'une

auto-certification soumise par le biais du système en ligne MiBACT (SUE)

et approuvée par le bureau d'exportation compétent (le transporteur APICE

MILANO peut s'en charger).

Le même régime d'autocertification s'applique aux lots réalisés depuis moins

de 70 ans par des auteurs disparus, ou aux lots réalisés par des auteurs

vivants.

En revanche, la sortie définitive du territoire italien des lots réalisés par des

auteurs décédés depuis plus de 70 ans et vendus à un prix supérieur à 13

500 euros nécessite la délivrance d'un certificat de libre circulation délivré

par le bureau d'exportation compétent (le transporteur APICE MILANO peut

s'en charger).

La délivrance d'un autocertificat ou d'un certificat de libre circulation, selon le

cas, doit être effectuée par et aux frais des acquéreurs.

En cas de notification d'un lot par l'État italien, l'acheteur dispose de 30 jours

pour annuler l'achat du lot.

Les lots adjugés pourront être retirés au Château Castello di Cassano

Magnago, Piazza Santa Maria 2, 21012, Cassano Magnago (Varese) :

Dimanche 7, Lundi 8, Mardi 9 novembre de 11:00 à 18:00 et Mercredi 10

novembre de 10:00 à 12:00.

À partir du vendredi 12 novembre 2021, les lots seront chez APICE et pourront

être retirés ou envoyés avec frais à la charge de l’acquéreur en prenant contact

avec :

APICE MILANO S.r.l. Via Kennedy, 25 IT-20053 Rodano (MI)

De 09:00 à 13:00 et de 14:15 à 18:00

Contact : Mme Serena Corno - General Head Coordinator

Tel. +39/02.95.95.711 Dir. +39/02.95.95.7129

Mob. +39 366-5739356 E-mail : serena.corno@apice.it

E-mail : milano@apice.it www.apicescrl.it

DONNÉES PERSONNELLES

PBA s'engage à respecter la réglementation en vigueur concernant le

traitement des données personnelles et, notamment, le règlement (UE)

2016/679 du Parlement européen et du Conseil applicable à partir du 25 mai

2018 (GDPR) et la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 et modifications successives,

dite "Lois Informatique et Liberté".




Il prezzo di vendita sarà denominato in euro. In aggiunta al prezzo di

aggiudicazione, gli acquirenti pagheranno le commissioni seguenti : fino a

150 000 €, 30,5% IVA inclusa (ovvero 25% + 22% d’IVA); da 150 000 € a

500 000 €, 26,23% IVA inclusa (ovvero 21,5 % + 22% d’IVA) ed oltre 500 000 €,

21,96% IVA inclusa (ovvero 18% + 22% d’IVA). Questo calcolo si applica per

lotto e per fascia.

Il pagamento deve esser effettuato subito dopo l’asta. Tale regola é applicabile

anche qualora l’acquirente desiderasse fare uscire definitivamente il lotto

dal territorio italiano o in base ad un’autocertificazione ovvero in forza di un

attestato di libera circolazione, a seconda dei casi. L’aggiudicatario potrà

pagare tramite : bonifico bancario in euro, carta Visa o Master Card, e Amex

(con un’ aggiunta media di commissioni supplementari dell’ordine di 2,75%) ;

tramite cash per i residenti sul territorio francese fino a un limite uguale o

inferiore a 1 000 € e tasse comprese, e per i residenti stranieri fino a un

limite uguale o inferiore a 15 000 €. PBA aderisce al Registro centrale di

prevenezione degli insoluti dei Commissaires Priseurs (banditori d’asta

francesi), presso il quale gli incidenti di pagamento possono essere registrati.

I diritti di accesso, rettifica e opposizione per motivi legittimi sono esercitabili

da parte del debitore presso lo Symev 15 rue Freycinet 75016 Parigi.

AVVISO IMPORTANTE

Per i lotti di cui il venditore é non residente, l’aggiudicatario pagherà un’IVA

supplementare del 5,5 % in aggiunta al prezzo d’aggiudicazione (lotti segnalati

da ), o 20 % (lotti segnalati da ), in aggiunta delle spese legali (l’ammontare

di quest’IVA sarà rimborsato dietro presentazione della prova d’esportazione

extra CEE, entro un termine massimo di un mese). Conformemente alle

disposizioni dell’articolo 321 – 4 del codice del commercio, l’asterisco ( )

posto dopo alcuni lotti indica che essi sono di proprietà di uno degli associati

della società Pierre Bergé & associés.

DIRITTO DI SEGUITO

Pierre Bergé & Associés (PBA) é legalmente tenuta a raccogliere le somme

dovute a titolo del diritto di seguito per la vendita dei lotti e a riversarli all’ente

preposto alla riscossione o al beneficiario del diritto.

Il pagamento del ditlritto di seguito é a carico dell’acquirente, e gli

sarà fatturato contemporaneamente al prezzo di aggiudicazione e alle

commissioni oggetto del primo paragrafo.

Nel caso in cui PBA prendesse conoscenza dell’assoggettamento di una

vendita al diritto di seguito solo se non successivamente all’aggiudicazione

di un lotto, il corrispondente importo sarà addebitato all’acquirente in modo

separato e ulteriore.

L’importo su cui è calcolato il diritto di seguito è iI prezzo di aggiudicazione.

Esso si calcola lotto per lotto. Il tasso applicabile é di :

- 4% per la fascia di prezzo fino a 50 000 €

- 3% per la fascia di prezzo compresa tra 50 000,01 € e 200 000 €

- 1% per la fascia di prezzo compresa tra 200 000,01 € e 350 000 €

- 0.5% per la fascia di prezzo compresa tra 350 000,01 € e 500 000 €

- 0.25% per la fascia di prezzo oltre 500 000,01 €

L'importo del diritto di seguito è limitato a 12 500 €

GARANZIE

PBA assume la responsabilità delle indicazioni riportate nel catalogo, fatte

salve le eventuali rettifiche annunciate al momento della presentazione del

lotto e riportate nel processo verbale dell’asta

Lo stato di conservazione di un lotto e, in particolare, la circostanza che tale

lotto sia stato danneggiato o restaurato, é indicato nel catalogo d’asta per

facilitare l’ispezione del lotto stesso, ma rimane soggetto a una valutazione

personale dell’acquirente o del suo rappresentante. L’assenza di una simile

indicazione nel catalogo non implica in nessun modo che un lotto sia esente

da possibili danni o difetti o restauri.

L’esposizione preliminare permette di esaminare lo stato dei beni e, in tal

modo, nessun reclamo sarà possibile in relazione a restauri o danni.

OFFERTE

Le offerte seguono l’ordine dei numeri del catalogo. PBA é libera di fissare

l’ordine di progressione dell’asta e gli offerenti sono tenuti a conformarvisi.

Il migliore e ultimo offerente sarà l’aggiudicatario. In caso di doppia offerta

riconosciuta come effettiva da parte di PBA, il lotto sarà rimesso in vendita,

e tutti gli interessati potranno concorrere a tale seconda messa in asta. Dal

momento dell’aggiudicazione, i lotti saranno posti sotto l’intera responsabilità

dell’acquirente. Sarà suo compito di assicurare i lotti dal momento

dell’aggiudicazione.

ORDINI D’ACQUISTO E OFFERTE TELEFONICHE

Ogni offerente che desidera fare un’offerta di acquisto per iscritto o

partecipare telefonicamente all’asta, puòo’ utilizzare il formulario previsto

a tale scopo alla fine del catalogo. Esso deve giungere a PBA entro due

giorni prima l’asta, accompagnato dalle coordinate bancarie dell’offerente.

Le offerte telefoniche sono un servizio gratuito reso ai clienti che non hanno la

possibilità di spostarsi fisicamente. In nessun caso PBA potrà essere ritenuta

responsabile di un problema di linea telefonica e in nessun caso gli impiegati

di PBA potranno esser ritenuti responsabili in caso di errore.

RITIRO DEI LOTTI ACQUISTATI

Nessun lotto sarà consegnato all’acquirente prima del pagamento totale del

prezzo di vendita, comprese la commissione a carico dell’acquirente, l’IVA.

In caso di pagamento tramite assegno o bonifico bancario, la consegna dei

lotti potrà essere differita sino all’effettivo incasso dell’importo dovuto. Il lotto

sarà sotto la totale responsabilità dell’acquirente, a partire dall’aggiudicazione.

Il medesimo acquirente avrà la responsabilità di assicurare i propri acquisti,

e Pierre Bergé & associés declina ogni responsabilità relativamente a danni

eventualmente occorsi al lotto. Ogni formalità così come il trasporto restano

a carico esclusivo dell’acquirente.

Preventivo trasporto ed esportazione su richiesta a APICE.

Pierre Bergé & associés informa gli acquirenti che i lotti realizzati da oltre

70 anni da autori non più viventi ed aggiudicati ad un prezzo inferiore ad

EUR 13.500 potranno uscire definitivamente dal territorio italiano mediante

autocertificazione presentata tramite il sistema online del MiBACT (SUE)

e vidimata dall’Ufficio Esportazione competente (il trasportatore APICE

MILANO potrà occuparsene).

Ad analogo regime di autocertificazione sono soggetti i lotti realizzati da

meno di 70 anni da autori non più viventi, ovvero quelli realizzati da autori

viventi.

Viceversa, l’uscita definitiva dal territorio italiano dei lotti realizzati da autori

non più viventi da oltre 70 anni ed aggiudicati ad un prezzo superiore ad

EUR 13.500 richiede il rilascio di un attestato di libera circolazione rilasciato

tramite SUE dall’Ufficio Esportazione competente (il trasportatore APICE

MILANO potrà occuparsene).

Il rilascio di una autocertificazione ovvero di un attestato di libera circolazione, a

seconda dei casi, deve avvenire a cura e spese degli acquirenti.

In caso di notifica di un lotto da parte dello Stato Italiano, l’acquirente ha 30

giorni per annullare l’acquisto del lotto.

I lotti potranno esser fisicamente ritirati solo su appuntamento presso

Il Castello di Cassano Magnago, Piazza Santa Maria 2, 21012, Cassano

Magnago (Varese) : Domenica 7, Lunedi 8, Martedi 9 novembre dalle 11:00

alle 18:00 e Mercoledì 10 novembre dalle 10:00 alle 12:00.

Da venerdì 12 novembre 2021, i lotti saranno all'APICE e potranno essere

ritirati o spediti con spese a carico dell'acquirente contattando :

APICE MILANO S.r.l. Via Kennedy, 25 IT-20053 Rodano (MI)

Dalle 09:00 alle 13:00 e dalle 14:15 alle 18:00

Contatto : Signora Serena Corno - General Head Coordinator

Tel. +39/02.95.95.711 Dir. +39/02.95.95.7129

Cell. + 39 366-5739356 E-mail : serena.corno@apice.it

E-mail : milano@apice.it www.apicescrl.it

DATI PERSONALI

La Casa d’Aste si impegna a rispettare la regolamentazione in vigore

applicabile al trattamento dei dati personali ed in particolare, il regolamento

(UE) 2016/679 del Parlamento Europeo e del Consiglio applicabile a partire

dal 25 maggio 2018 (GDPR) e la legge n°78-17 del 6 gennaio 1978 e

successive modifiche, detta « Legge Informatica e Libertà ».