Les Statuts de l'Ordre du Saint-Esprit - Lot 394

EXPOSITION PUBLIQUE Drouot Richelieu, salle 2 Jeudi 21 juin 2007 de 11 heures à 12 heures 30 EXPOSITION PRIVÉE À PARIS d'une sélection des ouvrages Pierre Bergé & associés 12 rue Drouot. 75009 Paris T. +33 (0)1 49 49 90 10 F. +33 (0)1 49 49 90 01 Jeudi 14, vendredi 15, lundi 18 et mardi 19 juin 2007 EXPOSITION PRIVÉE À PARIS (sur rendez-vous) Bibliothèque historique d'un amateur parisien (n°21 à 150) Benoît Forgeot 4 rue de l'Odéon 75006 Paris T. +33 (0)1 42 84 00 00 F. +33 (0)1 42 84 02 01 E. info@forgeot.com EXPERTS Dominique Laucournet 13 rue Gît-le-Coeur 75006 Paris T. +(0)1 43 25 31 36 F. +(0)1 43 54 14 86 E. lib-laucournet@wanadoo.fr Jean-Baptiste de Proyart 21 rue Fresnel 75116 Paris T. +33 (0)1 47 23 41 18 E. jean-baptiste.de-proyart@wanadoo.fr Benoît Forgeot (n°21 à 150) 4 rue de l'Odéon 75006 Paris T. +33 (0)1 42 84 00 00 F. +33 (0)1 42 84 02 01 E. info@forgeot.com EXPERT POUR LES AUTOGRAPHES Thierry Bodin (n°1 à 20) 45 rue de L'abbé Grégoire 75006 Paris T. +(0)1 45 48 25 31 E. lesautographes@wanadoo.fr TÉLÉPHONE PENDANT LES EXPOSITIONS ET LA VENTE +33 (0)1 48 00 20 02

La vente sera faite au comptant et conduite en euros. Les acquéreurs paieront en sus des enchères les frais suivants : jusqu'à 150 000 euros, 21,10 % TTC (soit 20 HT + TVA 5,5%) pour les livres et 23,92 % TTC (soit 20 HT + TVA 19,6%) pour les manuscrits et autographes et au-delà de 150 000 euros 13,715 % TTC (soit 13,00 HT + TVA 5,5%) pour les livres et 15,55 % TTC (soit 13,00 HT + TVA 19,6%) pour les manuscrits et autographes. Ce calcul s'applique par lot et par tranche. GARANTIES Conformément à la loi, les indications portées au catalogue engagent la responsabilité du Commissaire-Priseur, sous réserve des rectifications éventuelles annoncées au moment de la présentation de l'objet et portées au procès-verbal de la vente. Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l'état des biens mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation de ce fait, une fois l'adjudication prononcée. ENCHÈRES Les enchères suivent l'ordre des numéros du catalogue. PBA est libre de fixer l'ordre de progression des enchères et les enchérisseurs sont tenus de s'y conformer. Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l'adjudicataire. En cas de double enchère reconnue effective par PBA, l'objet sera remis en vente, tous les amateurs présents pouvant concourir à cette deuxième mise en adjudication. ORDRE D'ACHAT ET ENCHÈRE PAR TÉLÉPHONE Tout enchérisseur qui souhaite faire une offre d'achat par écrit ou enchérir par téléphone peut utiliser le formulaire prévu à cet effet en fin du catalogue de vente. Ce formulaire doit parvenir à PBA, au plus tard deux jours avant la vente, accompagné des coordonnées bancaires de l'enchérisseur. Les enchères par téléphone sont un service gracieux rendu aux clients qui ne peuvent se déplacer. En aucun cas Pierre Bergé & associés ne pourra être tenu responsable d'un problème de liaison téléphonique. RETRAIT DES ACHATS En cas de paiement par chèque ou par virement, la délivrance des objets pour-ra être différée jusqu'à l'encaissement. Dès l'adjudication, l'objet sera sous l'entière responsabilité de l'adjudicataire. L'acquéreur sera lui-même chargé de faire assurer ses acquisitions, et PBA décline toute responsabilité quant aux dommages que l'objet pourrait encourir, et ceci dès l'acquisition prononcée. Toutes formalités et transports restent à la charge exclusive de l'acquéreur.