École FRANÇAISE du début du XVIIIe siècle - Lot 52

EXPOSITIONS PUBLIQUES Drouot Richelieu, salles 1 et 7 Jeudi 14 juin 2007 de 11 heures à 18 heures Vendredi 15 juin 2007 de 11 heures à 12 heures TÉLÉPHONE PENDANT LES EXPOSITIONS ET LA VENTE +33 (0)1 48 00 20 01 EXPERTS DESSINS ANCIENS Cabinet de Bayser, Bruno de Bayser, Patrick de Bayser - (du n°1 au n°13, n°18) 69 rue Sainte Anne 75002 Paris - T. +33 (0)1 47 03 49 87 F. +33 (0)1 42 97 51 03 EXPERTS TABLEAUX ANCIENS René Millet - (n°14 au n°17, du n°19 au n°25, du n°27 au n°33, du n°35 au n°63) 4 rue de Miromesnil 75008 Paris - T. +33 (0)1 44 51 05 90 F. +33 (0)1 44 51 05 91 Cabinet Turquin, Éric Turquin, Chantal Mauduit, Pierre Etienne - (n°26, n°34) 69 rue Sainte Anne 75002 Paris - T. +33 (0)1 47 03 48 78 F. +33 (0)1 42 60 59 32 EXPERT CADRES ANCIENS Vincent Guerre - (du n°64 au n°73) 20 rue Chauchat 75009 Paris - T. +33 (0)1 42 46 48 50 P. +33 (0)6 07 82 89 60 EXPERT MINIATURES Olivier Boré - (du n°81 au n°117) 7 rue Charlot 75003 Paris - T. +33 (0)1 42 88 62 97 F. +33 (0)1 42 88 62 97 EXPERT ORFÈVRERIE Jean-Norbert Salit - expert joaillier_membre du syndicat français des experts professionnels en oeuvre d’art - (du n°118 au n°142) 8 rue de la Paix 75002 Paris - T. +33 (0)1 55 35 01 77 F. +33 (0)1 55 35 01 78 EXPERT CÉRAMIQUE Cyrille Froissart - membre de la Chambre nationale des experts spécialisés - (du n°143 au n°202) 9 rue Frédéric Bastiat 75008 Paris - T. +33 (0)1 42 25 29 80 EXPERT EXTRÊME-ORIENT Thierry Portier - (n°259, n°260) 26 boulevard Poissonnière 75009 Paris - T. +33 (0)1 48 00 03 41 EXPERT Sculptures Alexandre Lacroix - (n°228, n°229, n°238) 8 rue St Marc 75002 Paris - T. +33 (0)1 45 63 12 83 F. +33 (0)1 45 63 12 07 EXPERT ARCHÉOLOGIE Christophe Kunicki - (n°256) 1 quai Conti 75006 - T. +33 (0)1 43 25 84 34 M. +33 (0)6 71 77 92 67 F. +33 (0)1 46 34 29 76 E. c.kunicki@orange.fr EXPERT HAUTE-ÉPOQUE Laurence Fligny - (n°214, n°227, n°257, n°258, n°262) 24 rue de Monttessuy 75007 - T. +33 (0)1 45 48 53 65 F. +33 (0)1 45 48 53 65 EXPERTS MEUBLES ET OBJETS D’ART Cabinet Le Fuel - de L'Espée, Roland de L'Espée, Marie de La Chevardière - (du n°203 au n°213, du n°215 au n°226, du n°230 au n°237, du n°239 au n°255, n°261, du n°263 au n°294, n°296) 14 rue Drouot 75009 Paris - T. +33 (0)1 42 46 10 46 E. lefueldelespee@wanadoo.fr EXPERTS TAPIS Dominique et Alexandre Chevalier - (n°295) 17 quai Voltaire 75007 Paris - T. +33 (0)1 42 60 72 68 F. +33 (0)1 42 86 99 06

La vente sera faite au comptant et conduite en euros (e). Les acquéreurs paieront en sus des enchères les frais suivants : jusqu'à 150 000 e, 20,93 % TTC (soit 17,5 HT + TVA 19,6%) et au-delà de 150 000 e 15,55% TTC (soit 13 HT+ TVA 19,6%). Ce calcul s'applique par lot et par tranche. AVIS IMPORTANT : Pour les lots dont le vendeur est non-résident (lots signalés par un carré (se référer au catalogue papier)) l'adjudicataire paiera une TVA de 5,5% en sus de l'adjudication, en sus des frais légaux (le montant de cette TVA sera remboursé sur présentation de la preuve d'exportation hors CEE, dans un délai maximum d'un mois). Conformément aux dispositions de l'article 321-4 du code de commerce l'astérisque (*) suivant certains lots indique qu'ils sont la propriété d'un des associés de la société Pierre Bergé & associés. GARANTIES Conformément à la loi, les indications portées au catalogue engagent la responsabilité du Commissaire-Priseur, sous réserve des rectifications éventuelles annoncées au moment de la présentation de l'objet et portées au procès-verbal de la vente. Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l'état des biens mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation de ce fait, une fois l'adjudication prononcée. Les photographies du catalogue n'ont pas de valeur contractuelle. L'état de marche des pendules et l'état des mécanismes ne sont pas garantis. Des renseignements détaillés concernant les lots décrits par Monsieur Roland de l'Espée et Madame Marie de la Chevardière sont à la disposition de ceux qui en feront la demande pendant la durée de l'exposition et de la vente. ENCHÈRES Les enchères suivent l'ordre des numéros du catalogue. Pierre Bergé & associés est libre de fixer l'ordre de progression des enchères et les enchérisseurs sont tenus de s'y conformer. Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l'adjudicataire. En cas de double enchère reconnue effective par Pierre Bergé & associés, l'objet sera remis en vente, tous les amateurs présents pouvant concourir à cette deuxième mise en adjudication. ORDRE D'ACHAT ET ENCHÈRE PAR TÉLÉPHONE Tout enchérisseur qui souhaite faire une offre d'achat par écrit ou enchérir par téléphone peut utiliser le formulaire prévu à cet effet en fin du catalogue de vente. Ce formulaire doit parvenir à Pierre Bergé & associés, au plus tard deux jours avant la vente, accompagné des coordonnées bancaires de l'enchérisseur. Les enchères par téléphone sont un service gracieux rendu aux clients qui ne peuvent se déplacer. En aucun cas Pierre Bergé & associés ne pourra être tenu responsable d'un problème de liaison téléphonique. RETRAIT DES ACHATS En cas de paiement par chèque ou par virement, la délivrance des objets pourra être différée jusqu'à l'encaissement. Dès l'adjudication, l'objet sera sous l'entière responsabilité de l'adjudicataire. L'acquéreur sera lui-même chargé de faire assurer ses acquisitions, et Pierre Bergé & associés déclinent toute responsabilité quant aux dommages que l'objet pourrait encourir, et ceci dès l'acquisition prononcée. Toutes formalités et transports restent à la charge exclusive de l'acquéreur. PRÉEMPTION Dans certains cas, l'Etat français peut exercer un droit de préemption sur les oeuvres d'art mises en vente publique conformément aux dispositions de l'article 37 de la loi du 31 décembre 1921 modifié par l'article 59 de la loi du 10 juillet 2 000. L'Etat se substitue alors au dernier enchérisseur. En pareil cas, le représentant de l'Etat formule sa déclaration après la chute du marteau auprès de la société habilitée à organiser la vente publique ou la vente de gré à gré. La décision de préemption doit ensuite être confirmée dans un délai de quinze jours. Pierre Bergé & associés n'assumera aucune responsabilité du fait des décisions administratives de préemption.