RITIRO DEI LOTTI
A pagamento avvenuto, gli acquirenti potranno ritirare i lotti
aggiudicati a rischio e spese propri esclusivamente presso
il trasportatore Abdel Art Service a partire dal giorno Lunedì
24 gennaio 2022 (indirizzo e orari orari qui sotto indicati),
presentando un documento di identità. Una delega scritta
dell’acquirente sarà richiesta qualora il ritiro, dopo il pagamento,
venisse effettuato da un suo incaricato. Si invitano i signori clienti
a contattare direttamente il trasportatore :
Abdel Art Service
Via Volta 18 - 20010 Boffalora sopra Ticino (MI)
Tel. +39 348 4690207
E-mail abdel.artservice@libero.it
Il trasportatore provvederà al ritiro, alla consegna, allo stoccaggio
in deposito in attesa di eventuali documenti di esportazione, con
tariffe variabili a seconda della destinazione e della tipologia del
lotto. I clienti potranno richiedere un preventivo alla casa d’aste
o direttamente al trasportatore. Magazzinaggio gratuito per i 10
giorni successivi all’asta, per i clienti italiani, 20 giorni per i clienti
stranieri.
Per i lotti da esportare al di fuori dell’Italia : i lotti di « Antico »
(databili a più di 70 anni) ma con un valore pari o inferiore a
13 500 € di aggiudicazione netta, necessitano di un documento
di esportazione rilasciato dal Ministero dei Beni Culturali :
i tempi di attesa per ottenerlo sono normalmente di circa due
o tre settimane. Qualora l’aggiudicazione fosse superiore a
13 500 €, i tempi potrebbero essere più lunghi. Il trasportatore potrà
occuparsi anche di questo aspetto (costi a carico dell’acquirente).
RETRAIT DES LOTS
Une fois le paiement effectué, les acheteurs pourront récupérer
les lots adjugés à leurs risques et périls exclusivement auprès
du transporteur Abdel Art Service à partir du lundi 24 janvier 2022
(adresse et horaires indiqués ci-dessous), sur présentation d'une
pièce d'identité. Une procuration écrite de l'acheteur sera requise
si l'enlèvement, après paiement, est effectué par son représentant.
Les clients sont invités à contacter directement le transporteur :
Abdel Art Service
Via Volta 18 - 20010 Boffalora sopra Ticino (MI)
Tel. +39 348 4690207
E-mail abdel.artservice@libero.it
Le transporteur enlève, livre et stocke les marchandises dans un
entrepôt en attendant la délivrance des documents d'exportation,
aux tarifs variables selon la destination et le type de lot. Les clients
peuvent demander un devis à la maison de vente aux enchères ou
directement au transporteur. Stockage gratuit pendant 10 jours
après l'enchère pour les clients italiens, 20 jours pour les clients
étrangers.
Pour les lots à exporter hors d'Italie : les lots “anciens” (plus
de 70 ans) mais d'une valeur inférieure ou égale à 13 500 € net
d’adjudication, nécessitent un document d'exportation délivré par
le Ministère des biens culturels : le délai d'attente pour l'obtenir
est normalement de deux ou trois semaines. Si l'adjudication
dépasse les 13 500 €, le délai peut être plus long. Le transporteur
peut également se charger de ces démarches (frais à la charge
de l'acheteur).
La vente sera faite au comptant et conduite en euros. Les acquéreurs
paieront en sus des enchères les frais suivants : jusqu’à 150 000 euros,
30% TTC (soit 25% HT + TVA 20%), de 150 000 à 500 000 euros 25,8%
TTC (soit 21,5% HT + TVA 20%) et au delà de 500 000 euros 21,6% TTC
(soit 18 % HT + TVA 20%). Ce calcul s’applique par lot et par tranche.
Le paiement doit être effectué immédiatement après la vente. Cette règle
est applicable même si l’acheteur souhaite exporter définitivement le lot
du territoire italien ou sur la base d'une auto-certification selon les cas.
L’adjudicataire peut payer par : Virement bancaire en Euros. Carte Visa
ou Master Card ainsi qu’Amex (moyennant des frais supplémentaires de
2,75%). En espèces en Euros pour les particuliers résidant sur le territoire
français jusqu’à un montant égal ou inférieur à 1 000 € frais et taxes
compris et pour les résidants étrangers jusqu’à un montant égal ou inférieur
à 15 000 €. L’opérateur de vente volontaire est adhérent au Registre central
de prévention des impayés des Commissaires Priseurs auprès duquel les
incidents de paiement sont susceptibles d’inscription. Les droits d’accès,
de rectification et d’opposition pour motif légitime sont à exercer par le
débiteur concerné auprès du Symev 15 rue Freycinet 75016 Paris.
ENCHÈRES VIA LE LIVE
Les acquéreurs ayants acquis leur(s) lot(s) par l’intermédiaire d’une
plateforme de vente en ligne paieront en outre :
- pour les lots acquis via la plateforme Drouotonline, les frais de vente à
la charge de l’acheteur sont majorés de 1,5% HT du prix d’adjudication
(cf CGV de la plateforme Drouotonline.com).
- pour les lots acquis via la plateforme Invaluable, les frais de vente à la
charge de l’acheteur sont majorés de 3% HT du prix d’adjudication (cf CGV
de la plateforme Invaluable.com).
DROIT DE SUITE
Pierre Bergé & associés est légalement tenue de collecter les sommes
dues au titre du droit de suite pour la vente des lots et de les reverser à
l’organisme percepteur ou au bénéficiaire du droit.
Le paiement du droit de suite est mis à la charge de l’acheteur, et lui sera
facturé en même temps que le prix d’adjudication et les frais visés au
premier paragraphe.
Dans l’hypothèse où PBA n’aurait pris connaissance de l’assujettissement
d’une vente au droit de suite que postérieurement à l’adjudication du lot, ce
droit sera facturé à l’acheteur séparément.
Le prix de vente servant d’assiette pour la perception du droit de suite
est calculé, hors taxes, sur le prix d’adjudication. Il se calcule oeuvre par
oeuvre. Le taux applicable est de :
- 4% pour la tranche du prix jusqu’à 50 000 €
- 3% pour la tranche du prix comprise entre 50 000,01 € et 200 000 €
- 1% pour la tranche du prix comprise entre 200 000,01 € et 350 000 €
- 0.5% pour la tranche du prix comprise entre 350 000,01 € et 500 000 €
- 0.25% pour la tranche du prix excédant 500 000,01 €
Le montant du droit de suite est plafonné à 12 500 €
GARANTIES
Conformément à la loi, les indications portées au catalogue engagent la
responsabilité du Commissaire-Priseur, sous réserve des rectifications
éventuelles annoncées au moment de la présentation de l’objet et portées
au procès-verbal de la vente.
Le rapport concernant l’état du lot, relatif à un accident ou à une restauration,
est fait pour faciliter l’inspection et reste soumis à l’appréciation d’un
examen personnel de l’acheteur ou de son représentant. L’absence d’une
telle référence dans le catalogue n’implique aucunement qu’un objet soit
exempté de tout défaut ou de toute restauration.
L’exposition préalable permet de voir l’état des biens de ce fait, aucune
réclamation ne sera possible par rapport aux restaurations d’usage et
petits accidents.
ENCHÈRES
Les enchères suivent l’ordre des numéros du catalogue. PBA est libre de
fixer l’ordre de progression des enchères et les enchérisseurs sont tenus de
s’y conformer. Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l’adjudicataire.
En cas de double enchère reconnue effective par PBA, l’objet sera remis
en vente, tous les amateurs présents pouvant concourir à
cette deuxie mise en adjudication. Dès l’adjudication les objets sont placés
sous l’entière responsabilité de l’acheteur. Il lui appartient d’assurer les lots
dès l’adjudication.
ORDRES D’ACHAT ET ENCHÈRES PAR TÉLÉPHONE
Tout enchérisseur qui souhaite faire une offre d’achat par écrit ou enchérir
par téléphone peut utiliser le formulaire prévu à cet effet en fin du catalogue
de vente. Ce formulaire doit parvenir à PBA, au plus tard deux jours avant
la vente, accompagné des coordonnées bancaires de l’enchérisseur. Les
enchères par téléphone sont un service gracieux rendu aux clients qui ne
peuvent se déplacer. En aucun cas Pierre Bergé & associés ne pourra
être tenu responsable d’un problème de liaison téléphonique et en aucun
cas les employés de PBA ne pourront être tenus responsables en cas de
d’erreur dans l’exécution de ceux-ci.
RETRAIT DES ACHATS
Aucun lot ne sera remis à l'acquéreur avant le règlement total du prix de
vente, frais acquéreur et TVA compris.
En-cas de règlement par chèque ou virement bancaire, la remise des lots
pourra être différée jusqu'à l'encaissement effectif de la somme due.
Dès l’adjudication, l’objet sera sous l’entière responsabilité de
l’adjudicataire. L’acquéreur sera lui-même chargé de faire assurer ses
acquisitions, et PBA décline toute responsabilité quant aux dommages
que l’objet pourrait encourir, et ceci dès l’acquisition prononcée. Toutes
les formalités, notamment celles concernant l’exportation, ainsi que les
transports restent à la charge exclusive de l’acquéreur.
Devis de transport et exportation sur demande à Abdel Art Service ou autre
transporteur.
Pierre Bergé & associés informe les acheteurs que les lots réalisés il y a
plus de 70 ans par des auteurs décédés et vendus à un prix inférieur à
13 500 euros peuvent être définitivement exportés du territoire italien au
moyen d'une auto-certification soumise par le biais du système en ligne
MiBACT (SUE) et approuvée par le bureau d'exportation compétent (le
transporteur Abdel Art Service peut s'en charger).
Le même régime d'autocertification s'applique aux lots réalisés depuis
moins de 70 ans par des auteurs disparus, ou aux lots réalisés par des
auteurs vivants.
En revanche, la sortie définitive du territoire italien des lots réalisés par des
auteurs décédés depuis plus de 70 ans et vendus à un prix supérieur à 13
500 euros nécessite la délivrance d'un certificat de libre circulation délivré
par le bureau d'exportation compétent (le transporteur Abdel Art Service
peut s'en charger).
La délivrance d'un autocertificat ou d'un certificat de libre circulation, selon
le cas, doit être effectuée par et aux frais des acquéreurs.
En cas de notification d'un lot par l'État italien, l'acheteur dispose de 30
jours pour annuler l'achat du lot.
Les lots adjugés pourront être retirés à partir du lundi 24 janvier 2022, ou
envoyés avec frais à la charge de l’acquéreur en prenant contact avec :
Abdel Art Service
Via Volta 18 - 20010 Boffalora sopra Ticino (MI)
Tel. +39 348 4690207
E-mail abdel.artservice@libero.it
DONNÉES PERSONNELLES
PBA s'engage à respecter la réglementation en vigueur concernant le
traitement des données personnelles et, notamment, le règlement (UE)
2016/679 du Parlement européen et du Conseil applicable à partir du
25 mai 2018 (GDPR) et la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 et modifications
successives, dite "Lois Informatique et Liberté".
Il prezzo di vendita sarà denominato in euro. In aggiunta al prezzo di
aggiudicazione, gli acquirenti pagheranno le commissioni seguenti : fino
a 150 000 €, 30% IVA inclusa (ovvero 25% + 20% d’IVA); da 150 000 € a
500 000 €, 25,8% IVA inclusa (ovvero 21,5 % + 20% d’IVA) ed oltre 500 000 €,
21,6% IVA inclusa (ovvero 18% + 20% d’IVA). Questo calcolo si applica per
lotto e per fascia.
Il pagamento deve esser effettuato subito dopo l’asta. Tale regola é applicabile
anche qualora l’acquirente desiderasse fare uscire definitivamente il lotto
dal territorio italiano o in base ad un’autocertificazione ovvero in forza di un
attestato di libera circolazione, a seconda dei casi. L’aggiudicatario potrà
pagare tramite : bonifico bancario in euro, carta Visa o Master Card, e
Amex (con un’ aggiunta media di commissioni supplementari dell’ordine
di 2,75%) ; tramite cash per i residenti sul territorio francese fino a un limite
uguale o inferiore a 1 000 € e tasse comprese, e per i residenti stranieri
fino a un limite uguale o inferiore a 15 000 €. PBA aderisce al Registro
centrale di prevenezione degli insoluti dei Commissaires Priseurs (banditori
d’asta francesi), presso il quale gli incidenti di pagamento possono essere
registrati. I diritti di accesso, rettifica e opposizione per motivi legittimi sono
esercitabili da parte del debitore presso lo Symev 15 rue Freycinet 75016
Parigi.
ASTA DAL VIVO
Gli acquirenti che hanno acquistato il loro lotto o i loro lotti attraverso una
piattaforma di vendita online pagheranno in più:
- per i lotti acquistati tramite la piattaforma Drouotonline, le spese di vendita
a carico dell'acquirente sono maggiorate dell'1,5% (IVA esclusa) del prezzo
d'asta (cfr. CGV della piattaforma Drouotonline.com).
- per i lotti acquistati tramite la piattaforma Invaluable, le spese di vendita
a carico dell'acquirente sono maggiorate del 3% (IVA esclusa) del prezzo
d'asta (cfr. CGV della piattaforma Invaluable.com).
DIRITTO DI SEGUITO
Pierre Bergé & Associés (PBA) é legalmente tenuta a raccogliere le somme
dovute a titolo del diritto di seguito per la vendita dei lotti e a riversarli
all’ente preposto alla riscossione o al beneficiario del diritto.
Il pagamento del ditlritto di seguito é a carico dell’acquirente, e gli sarà
fatturato contemporaneamente al prezzo di aggiudicazione e alle
commissioni oggetto del primo paragrafo.
Nel caso in cui PBA prendesse conoscenza dell’assoggettamento di una
vendita al diritto di seguito solo se non successivamente all’aggiudicazione
di un lotto, il corrispondente importo sarà addebitato all’acquirente in modo
separato e ulteriore.
L’importo su cui è calcolato il diritto di seguito è iI prezzo di aggiudicazione.
Esso si calcola lotto per lotto. Il tasso applicabile é di :
- 4% per la fascia di prezzo fino a 50 000 €
- 3% per la fascia di prezzo compresa tra 50 000,01 € e 200 000 €
- 1% per la fascia di prezzo compresa tra 200 000,01 € e 350 000 €
- 0.5% per la fascia di prezzo compresa tra 350 000,01 € e 500 000 €
- 0.25% per la fascia di prezzo oltre 500 000,01 €
L'importo del diritto di seguito è limitato a 12 500 €
GARANZIE
PBA assume la responsabilità delle indicazioni riportate nel catalogo, fatte
salve le eventuali rettifiche annunciate al momento della presentazione del
lotto e riportate nel processo verbale dell’asta
Lo stato di conservazione di un lotto e, in particolare, la circostanza
che tale lotto sia stato danneggiato o restaurato, é indicato nel catalogo
d’asta per facilitare l’ispezione del lotto stesso, ma rimane soggetto a una
valutazione personale dell’acquirente o del suo rappresentante. L’assenza
di una simile indicazione nel catalogo non implica in nessun modo che un
lotto sia esente da possibili danni o difetti o restauri.
L’esposizione preliminare permette di esaminare lo stato dei beni e, in tal
modo, nessun reclamo sarà possibile in relazione a restauri o danni.
OFFERTE
Le offerte seguono l’ordine dei numeri del catalogo. PBA é libera di fissare
l’ordine di progressione dell’asta e gli offerenti sono tenuti a conformarvisi.
Il migliore e ultimo offerente sarà l’aggiudicatario. In caso di doppia offerta
riconosciuta come effettiva da parte di PBA, il lotto sarà rimesso in
vendita, e tutti gli interessati potranno concorrere a tale seconda messa
in asta. Dal momento dell’aggiudicazione, i lotti saranno posti sotto l’intera
responsabilità dell’acquirente. Sarà suo compito di assicurare i lotti dal
momento dell’aggiudicazione.
ORDINI D’ACQUISTO E OFFERTE TELEFONICHE
Ogni offerente che desidera fare un’offerta di acquisto per iscritto o
partecipare telefonicamente all’asta, puòo’ utilizzare il formulario previsto
a tale scopo alla fine del catalogo. Esso deve giungere a PBA entro due
giorni prima l’asta, accompagnato dalle coordinate bancarie dell’offerente.
Le offerte telefoniche sono un servizio gratuito reso ai clienti che non hanno
la possibilità di spostarsi fisicamente. In nessun caso PBA potrà essere
ritenuta responsabile di un problema di linea telefonica e in nessun caso
gli impiegati di PBA potranno esser ritenuti responsabili in caso di errore.
RITIRO DEI LOTTI ACQUISTATI
Nessun lotto sarà consegnato all’acquirente prima del pagamento totale
del prezzo di vendita, comprese la commissione a carico dell’acquirente,
l’IVA.
In caso di pagamento tramite assegno o bonifico bancario, la consegna
dei lotti potrà essere differita sino all’effettivo incasso dell’importo
dovuto. Il lotto sarà sotto la totale responsabilità dell’acquirente, a partire
dall’aggiudicazione. Il medesimo acquirente avrà la responsabilità di
assicurare i propri acquisti, e Pierre Bergé & associés declina ogni
responsabilità relativamente a danni eventualmente occorsi al lotto. Ogni
formalità così come il trasporto restano a carico esclusivo dell’acquirente.
Preventivo trasporto ed esportazione su richiesta a Abdel Art Service o altro
vettore.
Pierre Bergé & associés informa gli acquirenti che i lotti realizzati da oltre
70 anni da autori non più viventi ed aggiudicati ad un prezzo inferiore ad
EUR 13.500 potranno uscire definitivamente dal territorio italiano mediante
autocertificazione presentata tramite il sistema online del MiBACT (SUE)
e vidimata dall’Ufficio Esportazione competente (il trasportatore Abdel Art
Service potrà occuparsene).
Ad analogo regime di autocertificazione sono soggetti i lotti realizzati da
meno di 70 anni da autori non più viventi, ovvero quelli realizzati da autori
viventi.
Viceversa, l’uscita definitiva dal territorio italiano dei lotti realizzati da autori
non più viventi da oltre 70 anni ed aggiudicati ad un prezzo superiore
ad EUR 13.500 richiede il rilascio di un attestato di libera circolazione
rilasciato tramite SUE dall’Ufficio Esportazione competente (il trasportatore
Abdel Art Service potrà occuparsene).
Il rilascio di una autocertificazione ovvero di un attestato di libera circolazione,
a seconda dei casi, deve avvenire a cura e spese degli acquirenti.
In caso di notifica di un lotto da parte dello Stato Italiano, l’acquirente ha 30
giorni per annullare l’acquisto del lotto.
I lotti messi all'asta possono essere ritirati a partire da lunedì 24 gennaio
2022, o spediti con spese a carico dell'acquirente contattando :
Abdel Art Service
Via Volta 18 - 20010 Boffalora sopra Ticino (MI)
Tel. +39 348 4690207
E-mail abdel.artservice@libero.it
DATI PERSONALI
La Casa d’Aste si impegna a rispettare la regolamentazione in vigore
applicabile al trattamento dei dati personali ed in particolare, il regolamento
(UE) 2016/679 del Parlamento Europeo e del Consiglio applicabile a partire
dal 25 maggio 2018 (GDPR) e la legge n°78-17 del 6 gennaio 1978 e
successive modifiche, detta « Legge Informatica e Libertà ».
