L'AMEUBLEMENT DE CA' HELMANN VICENZA, ITALIE

RITIRO DEI LOTTI

A pagamento avvenuto, gli acquirenti potranno ritirare i lotti

aggiudicati a rischio e spese propri esclusivamente presso

il trasportatore Abdel Art Service a partire dal giorno Lunedì

24 gennaio 2022 (indirizzo e orari orari qui sotto indicati),

presentando un documento di identità. Una delega scritta

dell’acquirente sarà richiesta qualora il ritiro, dopo il pagamento,

venisse effettuato da un suo incaricato. Si invitano i signori clienti

a contattare direttamente il trasportatore :

Abdel Art Service

Via Volta 18 - 20010 Boffalora sopra Ticino (MI)

Tel. +39 348 4690207

E-mail abdel.artservice@libero.it

Il trasportatore provvederà al ritiro, alla consegna, allo stoccaggio

in deposito in attesa di eventuali documenti di esportazione, con

tariffe variabili a seconda della destinazione e della tipologia del

lotto. I clienti potranno richiedere un preventivo alla casa d’aste

o direttamente al trasportatore. Magazzinaggio gratuito per i 10

giorni successivi all’asta, per i clienti italiani, 20 giorni per i clienti

stranieri.

Per i lotti da esportare al di fuori dell’Italia : i lotti di « Antico »

(databili a più di 70 anni) ma con un valore pari o inferiore a

13 500 € di aggiudicazione netta, necessitano di un documento

di esportazione rilasciato dal Ministero dei Beni Culturali :

i tempi di attesa per ottenerlo sono normalmente di circa due

o tre settimane. Qualora l’aggiudicazione fosse superiore a

13 500 €, i tempi potrebbero essere più lunghi. Il trasportatore potrà

occuparsi anche di questo aspetto (costi a carico dell’acquirente).

RETRAIT DES LOTS

Une fois le paiement effectué, les acheteurs pourront récupérer

les lots adjugés à leurs risques et périls exclusivement auprès

du transporteur Abdel Art Service à partir du lundi 24 janvier 2022

(adresse et horaires indiqués ci-dessous), sur présentation d'une

pièce d'identité. Une procuration écrite de l'acheteur sera requise

si l'enlèvement, après paiement, est effectué par son représentant.

Les clients sont invités à contacter directement le transporteur :

Abdel Art Service

Via Volta 18 - 20010 Boffalora sopra Ticino (MI)

Tel. +39 348 4690207

E-mail abdel.artservice@libero.it

Le transporteur enlève, livre et stocke les marchandises dans un

entrepôt en attendant la délivrance des documents d'exportation,

aux tarifs variables selon la destination et le type de lot. Les clients

peuvent demander un devis à la maison de vente aux enchères ou

directement au transporteur. Stockage gratuit pendant 10 jours

après l'enchère pour les clients italiens, 20 jours pour les clients

étrangers.

Pour les lots à exporter hors d'Italie : les lots “anciens” (plus

de 70 ans) mais d'une valeur inférieure ou égale à 13 500 € net

d’adjudication, nécessitent un document d'exportation délivré par

le Ministère des biens culturels : le délai d'attente pour l'obtenir

est normalement de deux ou trois semaines. Si l'adjudication

dépasse les 13 500 €, le délai peut être plus long. Le transporteur

peut également se charger de ces démarches (frais à la charge

de l'acheteur).

La vente sera faite au comptant et conduite en euros. Les acquéreurs

paieront en sus des enchères les frais suivants : jusqu’à 150 000 euros,

30% TTC (soit 25% HT + TVA 20%), de 150 000 à 500 000 euros 25,8%

TTC (soit 21,5% HT + TVA 20%) et au delà de 500 000 euros 21,6% TTC

(soit 18 % HT + TVA 20%). Ce calcul s’applique par lot et par tranche.

Le paiement doit être effectué immédiatement après la vente. Cette règle

est applicable même si l’acheteur souhaite exporter définitivement le lot

du territoire italien ou sur la base d'une auto-certification selon les cas.

L’adjudicataire peut payer par : Virement bancaire en Euros. Carte Visa

ou Master Card ainsi qu’Amex (moyennant des frais supplémentaires de

2,75%). En espèces en Euros pour les particuliers résidant sur le territoire

français jusqu’à un montant égal ou inférieur à 1 000 € frais et taxes

compris et pour les résidants étrangers jusqu’à un montant égal ou inférieur

à 15 000 €. L’opérateur de vente volontaire est adhérent au Registre central

de prévention des impayés des Commissaires Priseurs auprès duquel les

incidents de paiement sont susceptibles d’inscription. Les droits d’accès,

de rectification et d’opposition pour motif légitime sont à exercer par le

débiteur concerné auprès du Symev 15 rue Freycinet 75016 Paris.

ENCHÈRES VIA LE LIVE

Les acquéreurs ayants acquis leur(s) lot(s) par l’intermédiaire d’une

plateforme de vente en ligne paieront en outre :

- pour les lots acquis via la plateforme Drouotonline, les frais de vente à

la charge de l’acheteur sont majorés de 1,5% HT du prix d’adjudication

(cf CGV de la plateforme Drouotonline.com).

- pour les lots acquis via la plateforme Invaluable, les frais de vente à la

charge de l’acheteur sont majorés de 3% HT du prix d’adjudication (cf CGV

de la plateforme Invaluable.com).

DROIT DE SUITE

Pierre Bergé & associés est légalement tenue de collecter les sommes

dues au titre du droit de suite pour la vente des lots et de les reverser à

l’organisme percepteur ou au bénéficiaire du droit.

Le paiement du droit de suite est mis à la charge de l’acheteur, et lui sera

facturé en même temps que le prix d’adjudication et les frais visés au

premier paragraphe.

Dans l’hypothèse où PBA n’aurait pris connaissance de l’assujettissement

d’une vente au droit de suite que postérieurement à l’adjudication du lot, ce

droit sera facturé à l’acheteur séparément.

Le prix de vente servant d’assiette pour la perception du droit de suite

est calculé, hors taxes, sur le prix d’adjudication. Il se calcule oeuvre par

oeuvre. Le taux applicable est de :

- 4% pour la tranche du prix jusqu’à 50 000 €

- 3% pour la tranche du prix comprise entre 50 000,01 € et 200 000 €

- 1% pour la tranche du prix comprise entre 200 000,01 € et 350 000 €

- 0.5% pour la tranche du prix comprise entre 350 000,01 € et 500 000 €

- 0.25% pour la tranche du prix excédant 500 000,01 €

Le montant du droit de suite est plafonné à 12 500 €

GARANTIES

Conformément à la loi, les indications portées au catalogue engagent la

responsabilité du Commissaire-Priseur, sous réserve des rectifications

éventuelles annoncées au moment de la présentation de l’objet et portées

au procès-verbal de la vente.

Le rapport concernant l’état du lot, relatif à un accident ou à une restauration,

est fait pour faciliter l’inspection et reste soumis à l’appréciation d’un

examen personnel de l’acheteur ou de son représentant. L’absence d’une

telle référence dans le catalogue n’implique aucunement qu’un objet soit

exempté de tout défaut ou de toute restauration.

L’exposition préalable permet de voir l’état des biens de ce fait, aucune

réclamation ne sera possible par rapport aux restaurations d’usage et

petits accidents.

ENCHÈRES

Les enchères suivent l’ordre des numéros du catalogue. PBA est libre de

fixer l’ordre de progression des enchères et les enchérisseurs sont tenus de

s’y conformer. Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l’adjudicataire.

En cas de double enchère reconnue effective par PBA, l’objet sera remis

en vente, tous les amateurs présents pouvant concourir à

cette deuxie mise en adjudication. Dès l’adjudication les objets sont placés

sous l’entière responsabilité de l’acheteur. Il lui appartient d’assurer les lots

dès l’adjudication.

ORDRES D’ACHAT ET ENCHÈRES PAR TÉLÉPHONE

Tout enchérisseur qui souhaite faire une offre d’achat par écrit ou enchérir

par téléphone peut utiliser le formulaire prévu à cet effet en fin du catalogue

de vente. Ce formulaire doit parvenir à PBA, au plus tard deux jours avant

la vente, accompagné des coordonnées bancaires de l’enchérisseur. Les

enchères par téléphone sont un service gracieux rendu aux clients qui ne

peuvent se déplacer. En aucun cas Pierre Bergé & associés ne pourra

être tenu responsable d’un problème de liaison téléphonique et en aucun

cas les employés de PBA ne pourront être tenus responsables en cas de

d’erreur dans l’exécution de ceux-ci.

RETRAIT DES ACHATS

Aucun lot ne sera remis à l'acquéreur avant le règlement total du prix de

vente, frais acquéreur et TVA compris.

En-cas de règlement par chèque ou virement bancaire, la remise des lots

pourra être différée jusqu'à l'encaissement effectif de la somme due.

Dès l’adjudication, l’objet sera sous l’entière responsabilité de

l’adjudicataire. L’acquéreur sera lui-même chargé de faire assurer ses

acquisitions, et PBA décline toute responsabilité quant aux dommages

que l’objet pourrait encourir, et ceci dès l’acquisition prononcée. Toutes

les formalités, notamment celles concernant l’exportation, ainsi que les

transports restent à la charge exclusive de l’acquéreur.

Devis de transport et exportation sur demande à Abdel Art Service ou autre

transporteur.

Pierre Bergé & associés informe les acheteurs que les lots réalisés il y a

plus de 70 ans par des auteurs décédés et vendus à un prix inférieur à

13 500 euros peuvent être définitivement exportés du territoire italien au

moyen d'une auto-certification soumise par le biais du système en ligne

MiBACT (SUE) et approuvée par le bureau d'exportation compétent (le

transporteur Abdel Art Service peut s'en charger).

Le même régime d'autocertification s'applique aux lots réalisés depuis

moins de 70 ans par des auteurs disparus, ou aux lots réalisés par des

auteurs vivants.

En revanche, la sortie définitive du territoire italien des lots réalisés par des

auteurs décédés depuis plus de 70 ans et vendus à un prix supérieur à 13

500 euros nécessite la délivrance d'un certificat de libre circulation délivré

par le bureau d'exportation compétent (le transporteur Abdel Art Service

peut s'en charger).

La délivrance d'un autocertificat ou d'un certificat de libre circulation, selon

le cas, doit être effectuée par et aux frais des acquéreurs.

En cas de notification d'un lot par l'État italien, l'acheteur dispose de 30

jours pour annuler l'achat du lot.

Les lots adjugés pourront être retirés à partir du lundi 24 janvier 2022, ou

envoyés avec frais à la charge de l’acquéreur en prenant contact avec :

Abdel Art Service

Via Volta 18 - 20010 Boffalora sopra Ticino (MI)

Tel. +39 348 4690207

E-mail abdel.artservice@libero.it

DONNÉES PERSONNELLES

PBA s'engage à respecter la réglementation en vigueur concernant le

traitement des données personnelles et, notamment, le règlement (UE)

2016/679 du Parlement européen et du Conseil applicable à partir du

25 mai 2018 (GDPR) et la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 et modifications

successives, dite "Lois Informatique et Liberté".

Il prezzo di vendita sarà denominato in euro. In aggiunta al prezzo di

aggiudicazione, gli acquirenti pagheranno le commissioni seguenti : fino

a 150 000 €, 30% IVA inclusa (ovvero 25% + 20% d’IVA); da 150 000 € a

500 000 €, 25,8% IVA inclusa (ovvero 21,5 % + 20% d’IVA) ed oltre 500 000 €,

21,6% IVA inclusa (ovvero 18% + 20% d’IVA). Questo calcolo si applica per

lotto e per fascia.

Il pagamento deve esser effettuato subito dopo l’asta. Tale regola é applicabile

anche qualora l’acquirente desiderasse fare uscire definitivamente il lotto

dal territorio italiano o in base ad un’autocertificazione ovvero in forza di un

attestato di libera circolazione, a seconda dei casi. L’aggiudicatario potrà

pagare tramite : bonifico bancario in euro, carta Visa o Master Card, e

Amex (con un’ aggiunta media di commissioni supplementari dell’ordine

di 2,75%) ; tramite cash per i residenti sul territorio francese fino a un limite

uguale o inferiore a 1 000 € e tasse comprese, e per i residenti stranieri

fino a un limite uguale o inferiore a 15 000 €. PBA aderisce al Registro

centrale di prevenezione degli insoluti dei Commissaires Priseurs (banditori

d’asta francesi), presso il quale gli incidenti di pagamento possono essere

registrati. I diritti di accesso, rettifica e opposizione per motivi legittimi sono

esercitabili da parte del debitore presso lo Symev 15 rue Freycinet 75016

Parigi.

ASTA DAL VIVO

Gli acquirenti che hanno acquistato il loro lotto o i loro lotti attraverso una

piattaforma di vendita online pagheranno in più:

- per i lotti acquistati tramite la piattaforma Drouotonline, le spese di vendita

a carico dell'acquirente sono maggiorate dell'1,5% (IVA esclusa) del prezzo

d'asta (cfr. CGV della piattaforma Drouotonline.com).

- per i lotti acquistati tramite la piattaforma Invaluable, le spese di vendita

a carico dell'acquirente sono maggiorate del 3% (IVA esclusa) del prezzo

d'asta (cfr. CGV della piattaforma Invaluable.com).

DIRITTO DI SEGUITO

Pierre Bergé & Associés (PBA) é legalmente tenuta a raccogliere le somme

dovute a titolo del diritto di seguito per la vendita dei lotti e a riversarli

all’ente preposto alla riscossione o al beneficiario del diritto.

Il pagamento del ditlritto di seguito é a carico dell’acquirente, e gli sarà

fatturato contemporaneamente al prezzo di aggiudicazione e alle

commissioni oggetto del primo paragrafo.

Nel caso in cui PBA prendesse conoscenza dell’assoggettamento di una

vendita al diritto di seguito solo se non successivamente all’aggiudicazione

di un lotto, il corrispondente importo sarà addebitato all’acquirente in modo

separato e ulteriore.

L’importo su cui è calcolato il diritto di seguito è iI prezzo di aggiudicazione.

Esso si calcola lotto per lotto. Il tasso applicabile é di :

- 4% per la fascia di prezzo fino a 50 000 €

- 3% per la fascia di prezzo compresa tra 50 000,01 € e 200 000 €

- 1% per la fascia di prezzo compresa tra 200 000,01 € e 350 000 €

- 0.5% per la fascia di prezzo compresa tra 350 000,01 € e 500 000 €

- 0.25% per la fascia di prezzo oltre 500 000,01 €

L'importo del diritto di seguito è limitato a 12 500 €

GARANZIE

PBA assume la responsabilità delle indicazioni riportate nel catalogo, fatte

salve le eventuali rettifiche annunciate al momento della presentazione del

lotto e riportate nel processo verbale dell’asta

Lo stato di conservazione di un lotto e, in particolare, la circostanza

che tale lotto sia stato danneggiato o restaurato, é indicato nel catalogo

d’asta per facilitare l’ispezione del lotto stesso, ma rimane soggetto a una

valutazione personale dell’acquirente o del suo rappresentante. L’assenza

di una simile indicazione nel catalogo non implica in nessun modo che un

lotto sia esente da possibili danni o difetti o restauri.

L’esposizione preliminare permette di esaminare lo stato dei beni e, in tal

modo, nessun reclamo sarà possibile in relazione a restauri o danni.

OFFERTE

Le offerte seguono l’ordine dei numeri del catalogo. PBA é libera di fissare

l’ordine di progressione dell’asta e gli offerenti sono tenuti a conformarvisi.

Il migliore e ultimo offerente sarà l’aggiudicatario. In caso di doppia offerta

riconosciuta come effettiva da parte di PBA, il lotto sarà rimesso in

vendita, e tutti gli interessati potranno concorrere a tale seconda messa

in asta. Dal momento dell’aggiudicazione, i lotti saranno posti sotto l’intera

responsabilità dell’acquirente. Sarà suo compito di assicurare i lotti dal

momento dell’aggiudicazione.

ORDINI D’ACQUISTO E OFFERTE TELEFONICHE

Ogni offerente che desidera fare un’offerta di acquisto per iscritto o

partecipare telefonicamente all’asta, puòo’ utilizzare il formulario previsto

a tale scopo alla fine del catalogo. Esso deve giungere a PBA entro due

giorni prima l’asta, accompagnato dalle coordinate bancarie dell’offerente.

Le offerte telefoniche sono un servizio gratuito reso ai clienti che non hanno

la possibilità di spostarsi fisicamente. In nessun caso PBA potrà essere

ritenuta responsabile di un problema di linea telefonica e in nessun caso

gli impiegati di PBA potranno esser ritenuti responsabili in caso di errore.

RITIRO DEI LOTTI ACQUISTATI

Nessun lotto sarà consegnato all’acquirente prima del pagamento totale

del prezzo di vendita, comprese la commissione a carico dell’acquirente,

l’IVA.

In caso di pagamento tramite assegno o bonifico bancario, la consegna

dei lotti potrà essere differita sino all’effettivo incasso dell’importo

dovuto. Il lotto sarà sotto la totale responsabilità dell’acquirente, a partire

dall’aggiudicazione. Il medesimo acquirente avrà la responsabilità di

assicurare i propri acquisti, e Pierre Bergé & associés declina ogni

responsabilità relativamente a danni eventualmente occorsi al lotto. Ogni

formalità così come il trasporto restano a carico esclusivo dell’acquirente.

Preventivo trasporto ed esportazione su richiesta a Abdel Art Service o altro

vettore.

Pierre Bergé & associés informa gli acquirenti che i lotti realizzati da oltre

70 anni da autori non più viventi ed aggiudicati ad un prezzo inferiore ad

EUR 13.500 potranno uscire definitivamente dal territorio italiano mediante

autocertificazione presentata tramite il sistema online del MiBACT (SUE)

e vidimata dall’Ufficio Esportazione competente (il trasportatore Abdel Art

Service potrà occuparsene).

Ad analogo regime di autocertificazione sono soggetti i lotti realizzati da

meno di 70 anni da autori non più viventi, ovvero quelli realizzati da autori

viventi.

Viceversa, l’uscita definitiva dal territorio italiano dei lotti realizzati da autori

non più viventi da oltre 70 anni ed aggiudicati ad un prezzo superiore

ad EUR 13.500 richiede il rilascio di un attestato di libera circolazione

rilasciato tramite SUE dall’Ufficio Esportazione competente (il trasportatore

Abdel Art Service potrà occuparsene).

Il rilascio di una autocertificazione ovvero di un attestato di libera circolazione,

a seconda dei casi, deve avvenire a cura e spese degli acquirenti.

In caso di notifica di un lotto da parte dello Stato Italiano, l’acquirente ha 30

giorni per annullare l’acquisto del lotto.

I lotti messi all'asta possono essere ritirati a partire da lunedì 24 gennaio

2022, o spediti con spese a carico dell'acquirente contattando :

Abdel Art Service

Via Volta 18 - 20010 Boffalora sopra Ticino (MI)

Tel. +39 348 4690207

E-mail abdel.artservice@libero.it

DATI PERSONALI

La Casa d’Aste si impegna a rispettare la regolamentazione in vigore

applicabile al trattamento dei dati personali ed in particolare, il regolamento

(UE) 2016/679 del Parlamento Europeo e del Consiglio applicabile a partire

dal 25 maggio 2018 (GDPR) e la legge n°78-17 del 6 gennaio 1978 e

successive modifiche, detta « Legge Informatica e Libertà ».